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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN TRAITEUR
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PLATS CUISINIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLATS CUISINIERS
SAS JEAN STALAVEN TRAITEUR

Numéro de dépôt :
3415110
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/03/2016
PLATS CUISINIERS de JEAN STALAVEN TRAITEUR

Présentation de la marque PLATS CUISINIERS

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PLATS CUISINIERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN TRAITEUR domicilié(e) 13, rue de Brest,22120 HILLION - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 799 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître Emmanuelle LEGUIN CS 24227 domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATS CUISINIERS est expirée depuis le 9 mars 2016.

JEAN STALAVEN TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP TRAITEUR , JEAN STALAVEN LE CUISINIER DES PLATS CUISINIERS , LE BUFFET FRAICHEUR COMPOSEZ VOTRE SALADE , JEAN STALAVEN


SAS JEAN STALAVEN TRAITEUR - 13, rue de Brest,22120 HILLION - 22120 - France - SIREN 447799446


FIDAL Maître Emmanuelle LEGUIN CS 24227 - 15, rue du Professeur Jean Pecker,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons sèches, charcuterie, saucisses, saucissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades composées à base de viande, poisson, volaille, fruits et légumes, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes et gratins, conserves de légumes, de poissons, de viandes, gelées, confiture, compotes de fruits, oeuf, lait, produits laitiers, fromages, produits farcis. Riz, pâtes alimentaires, biscuiterie, biscuits, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), pâtisserie, gâteaux, pains, pâtés (pâtisserie), pizzas, croque-monsieur, sandwiches, cheese burger, feuilletés, tartes salées. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.